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Fonctionnement du Conseil général

Le Conseil général est une instance de décision du Département, il intervient dans de nombreux secteurs, en contact direct avec le quotidien des citoyens. Au même titre que les autres institutions politiques, le Conseil général est administré par une assemblée constituée d'hommes et de femmes élus au suffrage universel direct. Quelques explications sur son fonctionnement...

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Au même titre que la commune, le département est une collectivité territoriale. Il est administré par une assemblée constituée d'hommes et de femmes élus au suffrage universel direct : ses conseillers généraux et son président.

Le Conseil général est l'organe de décision du département, il intervient dans de nombreux secteurs en prise directe avec la vie quotidienne des citoyens.

Comme toute institution politique, le Conseil général dispose d'organes délibérants et d'organes exécutifs. Quelques explications sur son fonctionnement ...

Renouvellement triennal de l'assemblée départementale.

Conformément à l'article L 3121-9 du code général des collectivités territoriales stipulant, dans son deuxième alinéa que "l'année ou a lieu le renouvellement triennal des conseils généraux, la première réunion se tient de plein droit le second jeudi qui suit le premier tour de scrutin", cette séance publique a eu lieu 20 mars 2008.

A l'ordre du jour de cette séance :

 - Election du président : André Vallini (PS) a été réélu Président du Conseil général de l'Isère avec 39 voix. (17 voix pour Michel Savin et 2 abstentions).

Télécharger le discours d'investiture d'André Vallini

- Détermination de la composition de la commission permanente et élection de ses membres

Télécharger le document sur la composition du nouvel exécutif départemental

- Election des vice-présidents et questeurs
- Elections des représentants de l'assemblée départementaleà la commission départementale d'appel d'offres, au jury de concours, à la commission chargée des délégations de service public, à la commission consultative des services publics locaux au service départemental d'incendie et de secours
- Rapport relatif aux délégations données par l'assemblée départementale au président



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Isère Magazine n°111 Été 2010

Le Mensuel du Conseil général de l'Isère

 

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