Collectivités locales

Le département

Le département de l'Isère compte 1 200 000 habitants répartis sur 7 431 km².

De la vallée du Rhône jusqu'aux sommets de l'Oisans, il présente une grande variété de reliefs et de milieux, et il se décompose géographiquement en trois parties :

- Les plaines et collines du Nord-Ouest, plutôt rurales avec un fort développement urbain et économique dans la couronne lyonnaise (Vienne, l'Isle d'Abeau, Bourgoin- Jallieu);

- Le Sud-Est, alpin, constitué de massifs montagneux (plateau du Vercors, Chartreuse, Belledonne, Oisans) voués à l'hydroélectricité et au tourisme;

- Entre ces deux parties, la vallée de l'Isère, qui abrite l'agglomération grenobloise et des espaces de péri urbanisation où se développent les industries et les services.

L'Isère est un département dynamique, notamment autour de Grenoble et à proximité de l'agglomération lyonnaise. Son taux de croissance est deux fois plus élevé que la moyenne nationale.

Au plan économique, c'est le premier pôle de recherche publique français après l'Ile de France. Avec 27 000 emplois, la filière électronique et informatique est particulièrement développée, et le Conseil général de l'Isère a largement contribué à cette réussite en accompagnant des projets importants.

Au niveau touristique, l'Isère se place au 11ème rang français, et au 3ème pour la saison d'hiver avec 36 stations (Alpe d'Huez, Deux Alpes, Chamrousse, Villard de Lans…).

Au niveau social, l'Isère est un département contrasté, où se côtoient des secteurs à fort taux de cadres supérieurs de tous pays, notamment dans les hautes technologies, et des
secteurs ouvriers marqués par un passé industriel traditionnel.

La population est aussi particulièrement sensibilisée aux enjeux du sport (Grenoble est une ville olympique située à 30 mn des premières stations de ski), de l'environnement et des personnes handicapées.
Délibérations, arrêtés et Bulletin Officiel

Rechercher une délibération ou un arrêté du Président et consulter le Bulletin Officiel du Département de l'Isère (BODI).
Isère : Conseil Général de l'Isère - CG38
Le développement économique et durable

Trouvez ici le détail des aides de développement économique et durable.
Montagne - Aménagement ou réaménagement de bâtiments d'accueil en montagne
Tourisme - Gîtes et meublés
Tourisme - Chambres d'hôtes
Tourisme - Habitations légères de loisirs
Tourisme - Hôtellerie de plein air - Campings
Tourisme - Aires naturelles de camping ou de camping à la ferme

La réforme des aides aux communes

Cette réforme, qui a fait lobjet d'une concertation approfondie avec l'Association des maires et adjoints de l'Isère, a pour objectif d'aider les collectivités locales dans leur gestion communale et intercommunale en leur permettant de conclure des contrats à partir d'enveloppes financières connues et négociées, et donc d'avoir une visibilité accrue de leur capacité d'investissement.

Pour accompagner cette réforme, le Conseil général poursuit son effort financier en faveur des communes. Ainsi, cette année, le fond départemental d'écrêtement de la taxe professionnelle a augmenté de 5 millions d'euros. Au total, l'aide globale du Département aux collectivités est passée de 53 millions d'euros dans le budget 2005 à 58 millions d'euros dans le budget 2006, soit une augmentation de 9%, ce qui met l'Isère au troisième rang des 95 Départements français pour l'aide aux communes.

Réforme des aides à l'investissement

La réforme des aides aux projets d'investissement des communes et des organismes de coopération intercommunale a été votée par le Conseil général le 24 mars 2006 : 32 voix se sont exprimées en faveur de cette réforme ; 12 voix contre et 8 abstentions. 6 conseillers généraux absents n'ont pas pris part au vote.

Cette réforme entrera en vigueur le 1er janvier 2007 ; elle s'appliquera à tous les projets qui n'auront pas fait l'objet d'une décision définitive de financement avant le 31 décembre 2006.

(Nota : les lettres d'accusé-réception indiquant les taux de subvention en vigueur, ainsi que les autorisations de commencer les travaux ne sont pas des décisions de financement).

Enveloppes financières

Le nouveau règlement départemental distingue trois enveloppes financières :

Le produit des taxes affectées (T.D.E.N.S, T.D.R.M, FACE, F.D.T.P) sera réparti comme précédemment dans le cadre de programmes de subventions départementaux dédiés à ces taxes
Une dotation départementale sera affectée à des programmes de subventions gérés également, comme précédemment au niveau départemental : ouvrages liés aux compétences du Conseil général (arrêts TransIsère, gymnases des collèges, carrefours avec les R.D), aides non programmables à l'immobilier d'entreprise, aides d'urgence, aides à la pierre pour le logement social, eau et assainissement, politique de la ville, plan énergie, équipements exceptionnels
Une dotation des territoires, ventilée entre les différents territoires avec une clé de répartition prenant en compte leur population et leur superficie, financera les autres investissements.

Les deux premières enveloppes sont donc gérées selon les règles antérieures. Seule la dotation territoriale fait l'objet de nouvelles dispositions.

Règlement des aides à l'investissement du Conseil général dans les domaine de l'eau et de l'assainissement

E-Services

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Offres de recrutement, offres d'emplois
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