-
- Isère territoire
- Solidarité
- Développement économique et durable
- Aménagement et équipement des territoires
- Cadre et qualité de vie
- Culture et patrimoine
- Vous êtes ici :
- Accueil
Délibérations, arrêtés et Bulletin Officiel
Comment réaliser une recherche ?
- Saisissez 5 mots clés (max) correspondant à votre recherche
- Sélectionnez un type
- Sélectionnez une année
Validez par OK
- Les résultats sont affichés en liste
- Cliquez sur chacun des éléments pour accéder à l''arrêté ou à la délibération en question
Le saviez vous ?
Délibération : décision prise par un organe collectif, en l''occurrence commission permanente ou assemblée plénière.
Arrêté : décision exécutoire à portée générale ou individuelle émanant du président du Conseil général.
Accessibilité des documents
Les Bulletins officiels et délibérations sont des documents à caractère juridique et administratif.
Ils contractualisent un accord entre l'administration et les administrés, et ne peuvent être modifiés.
Les versions accessibles de ces documents ne peuvent pas être proposées.
Rechercher une délibération ou un arrêté du Président et consulter le Bulletin Officiel du Département de l'Isère (BODI).
BULLETIN OFFICIEL avril 2012
Les delibérations et les arrêtés
-
Commission permanente D0I0G
-
Commission permanente D0I0H
-
Commission permanente D0I0I
-
Commission permanente D0I16
-
Commission permanente D0I03
-
Commission permanente D0I04
-
Commission permanente D0I06
-
Commission permanente D0I08
-
Commission permanente D0I09
-
Commission permanente D0I0A
www.isere-culture.fr
Vos droits et démarches
Dépêches AFP
Espace documentaire
Espace presse
Ventes aux enchères
Proposer un évènement dans l'agenda
Météo
Logo du Conseil généralAccessibilité
Annuaires
E-Services
-
Délibérations et arrêtés
Rechercher une délibération ou un arrêté du Président et consulter le Bulletin Officiel du Département de l'Isère (BODI).
-
Recrutement
Pour accéder aux offres de recrutement et d'emploi du Conseil général de l'Isère.
-
Guides des Aides & Subventions
Visitez le guide en ligne des aides du Conseil général.
(Attention, ce document est en cours de mise à jour)
Isère magazine Mai 2012
Le Mensuel du Conseil général de l'Isère
Sites satellites
- Maison Départementale de l'Autonomie (MDA)
- Isère Culture
- ODLC
- Patrimoine culturel en Isère
- Bibliothèque départementale
- Corridors Biologiques
- Observatoire de l'eau en l'Isère
- Agence d'Etudes et de Promotion de l'Isère (AEPI)
- Isère Tourisme
- Itinisère - Déplacements multimodaux en Isère
- Transisère
- Parcours emploi