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Fonctionnement du Conseil général


Le Conseil général est une instance de décision du Département, il intervient dans de nombreux secteurs, en contact direct avec le quotidien des citoyens. Au même titre que les autres institutions politiques, le Conseil général est administré par une assemblée constituée d'hommes et de femmes élus au suffrage universel direct. Quelques explications sur son fonctionnement...

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Au même titre que la commune, le département est une collectivité territoriale. Il est administré par une assemblée constituée d'hommes et de femmes élus au suffrage universel direct : ses conseillers généraux et son président.

Le Conseil général est l'organe de décision du département, il intervient dans de nombreux secteurs en prise directe avec la vie quotidienne des citoyens.

Comme toute institution politique, le Conseil général dispose d'organes délibérants et d'organes exécutifs. Quelques explications sur son fonctionnement ...

L 3121-9 du code général des collectivités territoriales stipulant, dans son deuxième alinéa que "l'année ou a lieu le renouvellement triennal des conseils généraux, la première réunion se tient de plein droit le second jeudi qui suit le premier tour de scrutin", cette séance publique a eu lieu 31 mars 2011.

A l'ordre du jour de cette séance :

  •  Election du président : André Vallini (PS) a été réélu Président du Conseil général de l'Isère avec 41 voix. (16 voix pour Pierre Gimel et 1 bulletin blanc). Télécharger le discours d'investiture d'André Vallini [le discours d'investiture d'André Vallini au format RTF]
  • Election des membres de la commission permanenteTélécharger le document sur la composition du nouvel exécutif départemental
  • Délégation accordée par l'Assemblée départementale à la Commission permanente
  • Délégation accordée par l'Assemblée départementale au Président du Conseil général
  • Représentation du Conseil général de l'Isère dans les différentes commissions administratives du Conseil général
  • Représentation du Conseil général de l'Isère dans les organismes extérieursRenouvellement triennal de l'assemblée départementale.

 



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