Aides au sport - Département de l'Isère

Vous êtes jeune, allez au collège et vous pratiquez un sport ? Votre commune veut un équipement sportif pour les habitants ? Le Département de l'Isère vous aide financièrement. Soutien aux clubs sportifs, soutien aux comités départementaux, Pack' loisirs, subventions à la rénovation des équipements sportifs des associations, promotion des sports de nature et de la découverte du patrimoine naturel isérois... Le Département vous apporte son aide dans le domaine du sport.

Soutien aux clubs sportifs

Le sport suscite depuis toujours un enthousiasme collectif. Il est un vecteur de plaisir et fédère un grand nombre de personnes. Les clubs sportifs bénéficient d'un soutien important du Département de l'Isère pour les déplacements des jeunes, le matériel.

Pour qui ?

  • Les clubs sportifs, de haut niveau ou non
  • Les clubs handisport
  • Les associations et les manifestations sportives à rayonnement départemental

 

Pour quoi ?

Le Département de l'Isère accompagne les associations sportives, qu'elles soient de haut niveau ou non, pour le financement de leurs actions, apporte son soutien au associations handisports et de sport adapté au titre de leur fonctionnement, et de l’achat de matériel sportif permettant une meilleure autonomie des athlètes handicapés.

 

Comment en bénéficier ?

Découvrez ci-dessous les différentes modalités, remplissez les formulaires en téléchargement et renvoyez-les aux contacts mentionnés dans les documents.

Dépôt des dossiers

Par courrier :

Département de l’Isère

Direction de l’éducation et de la jeunesse

Service jeunesse et sport
7 rue Fantin latour - CS 41096
38 022 Grenoble cedex 1

Tel. 04 57 38 77 48

 

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

 

Haut niveau

 

Le Département soutient les clubs de sports collectifs et individuels amateurs évoluant au plus haut niveau de leurs compétitions et les athlètes de haut niveau dans les disciplines olympiques de sport individuel.

 

 

Les clubs de sports collectifs

 

Une aide est attribuée par le Département de l’Isère au titre du haut niveau pour les clubs de sports collectifs, qui prendra en compte les déplacements.
L’aide sera calculée sur la base des déplacements réalisés par l’équipe 1 « senior » dans le cadre des championnats nationaux en fonction du kilométrage effectif.
Lors d’une accession à un niveau national supérieur, une aide exceptionnelle pouvant aller jusqu’à 3 000 € sera allouée au club.

 

Critères :

 

Le club doit compter au moins 1 équipe première « senior » masculine et/ou féminine au niveau national.
Seules les équipes premières masculine et/ou féminine sont prises en compte pour l’attribution de la subvention « Sport de haut niveau ».

 

Les clubs bénéficiant dans l’année du dispositif « contrat objectifs sport Isère » (C.O.S.I.) mis en place par le Département ne sont pas éligibles à l’attribution de cette subvention.

 

Modalités d'attribution de l'aide

Octobre/novembre

Le comité sportif départemental transmet au Département la liste des clubs dans sa discipline répondant à ce critère.

Décembre/janvier

Le Département transmet le dossier de demande de subvention "Sport de haut niveau" aux clubs de sports collectifs concernés par cette aide.

 

A l'issue de la saison sportive

Le dossier est à renvoyer au Département avec la fiche (p. 10 du dossier) sur laquelle vous devez détailler les déplacements de votre (vos) équipe(s) première(s) « senior » masculine et/ou féminine.

Date limite de dépôt du dossier : le 15 avril.

 
Au cours de l’été

Un courrier vous informe du montant de la subvention "Sport de haut niveau " qui vous est attribuée.

 

 

Les clubs de sports individuels
 

Une aide aux frais de déplacement est attribuée aux clubs de sports individuels, dans le cadre de leur participation à un championnat national et/ou international.

 

Critères :

  • ­Le club évolue en championnat national et international.
  • Prise en compte des licenciés âgés de 17 et plus.

 

Les clubs bénéficiant dans l’année du dispositif « contrat objectifs sport Isère » (C.O.S.I.) mis en place par le Département ne sont pas éligibles à l’attribution de cette subvention.

 

 

Modalités d'attribution de l'aide :

  • Calcul de l’aide par licencié et non en fonction du nombre de disciplines qu’il pratique.
  • Il appartient au club de solliciter chaque année l'aide du Département.
  • Téléchargez le dossier de demande de subvention
  • Date limite de dépôt des dossiers : le 1er septembre.

 

Dépôt des dossiers

Par courrier :

Département de l’Isère
Direction de l’éducation et de la jeunesse
Service jeunesse et sport
7 rue Fantin Latour – CS 41096
38 022 Grenoble cedex 1
Tél. 04 57 38 77 48

 

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

 

 

Les athlètes de haut niveau

 

Une bourse départementale est attribuée aux athlètes de haut niveau dans les disciplines olympiques et paralympiques de sport individuel, licenciés dans un club isérois, en fonction des résultats sportifs.
L’aide est calculée sur le meilleur résultat réalisé par l’athlète en 2018, au cours d’un championnat de France, d’Europe et du monde (sont exclues les coupes de France, d’Europe et du monde), selon les catégories d’âge :

Catégories senior, junior et cadet :

  • Ayant réalisé un podium en championnat de France individuel,
  • Ayant participé à un championnat d’Europe,
  • Ayant réalisé un podium en championnat d’Europe ;

Catégories senior et junior :

  • Ayant participé à un championnat du monde ;

Catégorie senior :

  • Ayant été sélectionné pour les Jeux olympiques ou paralympiques.

 

 

Modalités d'attribution de l'aide

 

Il appartient à l’athlète de solliciter chaque année l’aide du Département.
L’athlète ne pourra bénéficier que d’une seule bourse par an.

 

Téléchargez le dossier de demande de subvention.
 

 

Date limite de dépôt du dossier

  • Le 30 septembre 2018 pour un calcul et un versement de l’aide à l’automne.

En cas de résultat sportif réalisé après le 30 septembre, l’athlète pourra bénéficier d’une aide l’année suivante.

 

 

Dépôt des dossiers

Par courrier :

Département de l’Isère
Direction de l’éducation et de la jeunesse
Service jeunesse et sport
7 rue Fantin Latour – CS 41096
38 022 Grenoble cedex 1
Tél. 04 57 38 77 48

 

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

 

 

Déplacements des jeunes de 11 à 16 ans

Associations sportives, le Département vous soutient financièrement. Il s'agit d'une aide aux frais de déplacement des jeunes âgés de 11 à 16 ans dans le cadre de leur participation à un championnat départemental, régional ou national.

 

Modalités de calcul de l'aide

Sports individuels et multisports (FSCF et UFOLEP) toutes disciplines confondues :

  • Calcul de l’aide par licencié et non en fonction du nombre de disciplines qu’il pratique
  • Prise en compte de la tranche d’âge correspondant au niveau « collège » : comptabilisation des licenciés âgés de 11 à 16 ans
  • Aide forfaitaire par licencié évoluant en championnat
    • Championnat départemental : 10 € par licencié
    • Championnat régional : 12 € par licencié
    • Championnat national : 15 € par licencié

 
Sports collectifs :

  • Calcul de l’aide par équipe
  • Prise en compte des équipes dont la tranche d’âge correspond au niveau « collège » : comptabilisation des équipes de licenciés âgés de 11 à 16 ans
  • Exceptionnellement : prise en compte des licenciés de 10 ans et/ou 17 ans lorsque les catégories sportives le justifient dans la discipline.

Ex : Au baseball, la catégorie « U12 » correspond aux licenciés de 10 et 11 ans.

Montant de l'aide départementale

 

Sports collectifs :
Aide forfaitaire par équipe engagée en championnat.

Basketball / Volleyball / Water-polo

  • Championnat départemental : 100 € par équipe
  • Championnat régional : 150 € par équipe
  • Championnat national : 300 € par équipe.

Baseball-Softball/Cheerleading/Floorball/Football/Football américain/Handball/Hockey subaquatique/Hockey-sur-gazon/Hockey-sur-glace/Roller hockey/Rink hockey/Rugby :

  • Championnat départemental : 150 € par équipe
  • Championnat régional : 200 € par équipe
  • Championnat national : 400 € par équipe.

 

 

 

Attention : Date limite de dépôt du dossier : le 1er septembre 2018

 

Remplissez le formulaire et utiliser le service en ligne "Contact-démarches" pour envoyer votre demande.

 

Sport scolaire (UNSS et UGSEL) :

L’aide est attribuée en fonction du nombre de kilomètres effectif réalisé par les collégiens pour participer à des championnats départementaux, régionaux et nationaux. Ces informations sont communiquées par les comités départementaux exclusivement.

 

Nouveauté 2017

 

Afin d’encourager ces jeunes sportifs, une aide exceptionnelle pouvant aller jusqu’à 1 000 € récompensera les clubs qui auront participé à une finale de championnat de France dans l’année.

 

Il appartient au club de solliciter chaque année l’aide du Département en complétant, à la fin de la saison sportive, la page 7 du dossier de demande d’aide pour les déplacements des jeunes, téléchargeable ci-dessus.

 

 

Acquisition de matériel sportif

Le Département accompagne les associations sportives pour l'achat de matériels sportifs, pédagogiques et d'entraînement.
 

Pour qui ?

Aide réservée aux associations sportives affiliées à une fédération sportive et non rattachées à une entreprise publique ou privée.

 

Critères

  • Instruction des dossiers de demande d’aide départementale à partir d’un montant minimum de devis de 1000 euros TTC.
  • Limitation de la subvention allouée au même organisme à 30 000 € sur 3 ans.
  • Plafonnement de la dépense subventionnée à 30 000 €.
  • L’aide peut varier de 10  à 30 % maximum pour les associations et de 10 à 40 % maximum pour les comités départementaux (sur avis de la commission technique composée du mouvement sportif, de la direction de la cohésion sociale et de la direction de l'éducation et de la jeunesse).

Attention ! Ne sont pas éligibles :
- Les demandes portant sur des achats déjà réalisés, sur présentation de factures.
- Les demandes de financement portant sur des tenues sportives (textiles) ou de la bagagerie.
- Les demandes de financement portant sur des véhicules.

 

Comment en bénéfier ?

  • Remplissez le dossier de demande de subvention
  • Adressez le au service jeunesse et sport du Département de l'Isère.
  • Toute demande de subvention doit être déposée auprès du service des sports avant l’acquisition du matériel sportif.

La commission d’attribution de cette aide se réunit au cours du mois de juillet. Pensez à largement anticiper vos demandes (début juin).

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.​​​​​​​

 

Handisport et sport adapté

Le Département de l'Isère apporte son soutien aux associations handisports et de sport adapté au titre de leur fonctionnement et de l’achat de matériel sportif permettant une meilleure autonomie des athlètes handicapés.

 

Pour qui ?

Les clubs handisport ou de sport adapté affiliés à l'un des deux comités peuvent prétendre à l'attribution d'une subvention au titre du fonctionnement, de l’acquisition de matériel sportif ou de l'organisation de manifestations sportives d’intérêt départemental.

 

Pour quoi ?

  1. Aide au fonctionnement
  2. Acquisition de matériel sportif
  3. Organisation d'une manifestation sportive

 

Comment en bénéficier ?

 

1. Aides au fonctionnement

Dossier à solliciter auprès du service jeunesse et sport : 04 57 38 77 06.

Date limite de dépôt du dossier : le 15 septembre.

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

 

2. Acquisition de matériel sportif

Les clubs handisport et de sport adapté peuvent bénéficier d'une subvention d'aide à l'acquisition de matériel sportif dans les mêmes conditions que les autres associations sportives.

Découvrez les modalités de l'aide à l'acquisition de matériel sportif.

 

Date limite de dépôt du dossier : le 15 mai.

 

3. Organisation d'une manifestation sportive

 

Les clubs handisport et de sport adapté peuvent bénéficier d'une subvention d'aide à l'organisation d'une manifestation sportive d'intérêt départemental dans les mêmes conditions que les autres associations sportives.

Découvrez les modalités de l'aide à l'organisation d'une manifestation sportive d'intérêt départemental.

Date limite de dépôt du dossier : au minimum 1 mois avant le début de la manifestation.

 

Contrat d'objectifs sport Isère

 

Le Département accompagne le dynamisme du sport isérois en soutenant les clubs du Département évoluant au plus haut niveau de leurs championnats.

Dans un contexte où le mouvement sportif est en pleine mutation - professionnalisation de l’encadrement, diversification des activités et des publics - le Département de l’Isère a souhaité faire évoluer la forme de son partenariat avec les associations sportives majeures du Département. Il s'agit d'une nouvelle forme de partenariat : le Contrat d’Objectifs Sport Isère (COSI).

Le Contrat Objectif Sport Isère remplace les aides diverses et décomposées par une aide annuelle globale définie sur la base d’un programme d’actions triennal.

 

Les objectifs

Via ce dispositif le Département souhaite :

  • Soutenir financièrement les associations sur 3 ans pour les accompagner dans  le développement de leurs projets ;
  • Accompagner les clubs  en priorité  dans ses actions de recherche de performances sportives et dans ses actions de formations sportives de haut niveau ;
  • Encourager, la découverte et l’initiation des pratiques sportives au plus grand nombre et à ceux qui sont éloignés ;
  • Favoriser l’accès, la découverte des sports à un plus grand nombre afin de faire connaitre les bienfaits du sport sur la santé ;
  • Soutenir la formation et le développement de structures sportives comme lieu d’intégration et de cohésion sociale ;
  • Permettre l’achat de matériel sportif, pédagogique et informatique nécessaires au développement du club.

 

Ce contrat d’objectifs est construit autour de cinq pôles thématiques :

  • Le pôle performance prend en compte les actions liées au fonctionnement haut niveau du club, à la formation des  sportifs et à leur participation aux championnats ;
  • Le pôle promotion des sports regroupe les actions favorisant la découverte et l’initiation à la pratique sportive ainsi que toutes les démarches qui favorisent l’accès du sport au plus grand nombre ; manifestation sportive, développement de la pratique féminine, pratique handisport…
  • Le pôle sport santé est basé sur les actions qui mettent en valeur les bienfaits d’une pratique sportive sur la santé : lutte contre la sédentarité et l’obésité, réduction du stress, sensibilisation à la diététique, prévention dopage…
  • Le pôle formation concerne les actions de développement du niveau de formation administratif et sportif (bénévoles, dirigeants, personnel encadrant, officiels et arbitres) mais aussi en direction des jeunes (engagement citoyen, intégration vie associative…)
  • Le pôle Investissement concerne les opérations d’investissement pour l’achat de matériel sportif, pédagogique et informatique nécessaire à la mise en place des actions.

 

Pour qui ?

Sont éligibles à ce dispositif les associations sportives d'intérêt départemental évoluant au plus haut niveau de leur championnat.

 

Critères

Différents critères permettent  d’évaluer l’intérêt départemental de l’association :

  • Club évoluant en haut niveau et prise en compte des résultats sportifs sur 3 ans :
    • En sport collectif : maintien pendant 3 ans consécutifs à un niveau de compétition minimum variant selon la discipline.
    • En sport individuel : nombre d’athlètes de haut niveau inscrits et suivis dans le club, résultats réguliers, classement du club dans les meilleurs clubs de l’Isère
  • Montant total des aides départementales obtenues dans différents programmes (manifestations, fonctionnement, déplacements…) au moins égal à 9000 €, permettant la définition d’un plan d’actions ;
  • Importance du club au niveau départemental en termes d’adhérents : nombre, et part des adhérents isérois inscrits dans le club selon la moyenne établie pour la discipline;
  • Budget du club : calcul du budget consacré à chaque adhérent, part des aides départementales dans le budget, aides départementales par adhérent…

Mise en place d’un projet sportif global dont les actions répondent aux cinq pôles précédemment cités.

 

La mise en place

 

  • Réalisation conjointe d’un diagnostic du club, Analyse des actions proposées par pôle,
  • Définition du programme d'actions triennal de l’association,
  • Signature d'une convention,
  • Mise en place d’une fiche de suivi avec indicateurs précis et objectifs à atteindre, annuellement et sur la période de 3 ans.

 

Le club est libre d’intégrer le dispositif ou de rester sur un mode de subventionnement traditionnel.
Est ainsi attendue une adhésion et un engagement volontaire du club au sein du COSI dans le cadre de la définition d’un projet répondant aux cinq pôles d’actions.

 

 

 

Manifestations sportives d'intérêt départemental

Le Département de l'Isère propose une aide au financement de manifestations sportives d'intérêt départemental.

 

Critères d'éligibilité

  • Vous organisez une manifestation sportive se déroulant en Isère
  • Votre manifestation a un intérêt départemental
  • Vous déposez le dossier de demande de subvention au minimum 1 mois avant le début de la manifestation.

L’intérêt départemental de la manifestation

Votre manifestation sportive pourra être considérée d’intérêt départemental au vu de :
  • Son budget prévisionnel ;
  • Son inscription dans le cadre d’une compétition officielle (niveau de compétition variable selon la discipline sportive) ;
  • Ses retombées économiques pour le territoire ou le Département de l’Isère (nombre de participants et/ou de spectateurs) ;
  • Ses retombées médiatiques pour le territoire ou le Département de l’Isère.

 

Comment en bénéficier ?

 

 

Par courrier :

Département de l’Isère

Direction de l’éducation et de la jeunesse
Service jeunesse et sport
7 rue Fantin latour - CS 41096
38 022 Grenoble cedex 1

Nos bureaux :

17-19 rue du commandant l’Herminier
Cité administrative – bat. 3 – 4ème étage

38000 Grenoble

 

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

Soutien aux comités sportifs départementaux

Le Département de l’Isère apporte son soutien aux comités sportifs départementaux en leur délivrant une aide financière.

 

Pour quoi ?

Quatre types d'aide sont disponibles pour les comités sportifs départementaux :

1 dossier commun pour :

  • L'aide au fonctionnement
  • l'aide  à l’achat de matériel informatique et la création d’un site internet
  • l'aide à la réalisation d'un projet spécifique

 

1 dossier distinct pour :

  • L'aide  à l’acquisition de matériel sportif

 
Fonctionnement
 

Le montant de la subvention de fonctionnement est calculé en fonction des critères suivants :

  • Nombre de licenciés du comité
  • nombre de jeunes âgés de moins de 18 ans
  • nombre de clubs
  • discipline.

 

Comment en bénéficier ?

Le Département de l'Isère vous envoie un dossier par mail au mois d'octobre.

Date limite de dépôt des dossiers : le 15 septembre de l'année suivante.

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

 

Acquisition de matériel informatique et création de site

Compte tenu de l’évolution des techniques, le principe d’une aide forfaitaire de 1 000 € est retenue pour l’acquisition, le renouvellement du matériel informatique ou la création de site internet. Cette aide pourra être sollicitée tous les 4 ans.

 

Comment en bénéficier ?

Le Département de l'Isère vous envoie un dossier par mail au mois d'octobre.

Date limite de dépôt des dossiers : le 15 septembre de l'année suivante.

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

Acquisition de matériel sportif amortissable

Le montant de la participation du Département de l'Isère pour l'acquisition de matériel sportif amortissable, pour les acquisitions de matériel émanant des comités départementaux sportifs, peut aller jusqu'à 40 % TTC en fonction du budget disponible.

 

Comment en bénéficier ?

 

Remplissez le formulaire de demande et renvoyez-le au contact mentionné.

Date limite de dépôt des dossiers : le 15 mai.

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

 

Construire et rénover des équipements sportifs

Le Département de l’Isère soutient les associations dans la construction et la rénovation de leurs équipements sportifs en leur attribuant une aide financière.

 

 

Equipements sportifs des associations

Contactez le service jeunesse et sport : 04 57 38 77 48.

 

Critères d’attribution :

  • L’équipement doit être dédié à la pratique sportive
  • l’équipement doit avoir un intérêt départemental
  • l'association doit être le maître d'ouvrage du projet de rénovation-construction (devis et facture à son nom)
  • l’association doit avoir la jouissance des biens mobiliers et immobiliers soumis aux travaux (propriétaire ou bail).

 

Comment en bénéficier ?

Téléchargez le dossier "Equipements sportifs des associations"

 

Dépôt des dossiers

Par courrier :
Département de l’Isère
Direction de l’éducation, de la jeunesse et du sport
Service jeunesse et sport
7 rue Fantin latour - CS 41096
38 022 Grenoble cedex 1

Nos bureaux :

17-19 rue Commandant l'Herminier

38 000 Grenoble

Bât 3 - 4e étage.