Aides au sport

Dernière mise à jour le 12/01/2024

Vous êtes jeune, allez au collège et vous pratiquez un sport ? Votre commune veut un équipement sportif pour les habitants ? Le Département de l'Isère vous aide financièrement. Soutien aux clubs sportifs, soutien aux comités départementaux, Carte Tattoo Isère, subventions à la rénovation des équipements sportifs des associations, promotion des sports de nature et de la découverte du patrimoine naturel isérois... Le Département vous apporte son aide dans le domaine du sport.

• Soutien aux clubs sportifs
• Sport de haut niveau - Le contrat d'objectifs Sport Isère
• Déplacements des jeunes
• Acquisition de matériels sportifs
• Aide à l'acquisition de minibus
• Handisport / Sport adapté
• Contrat d'objectifs sport Isère
• Manifestations sportives
• Soutien aux comités sportifs départementaux
• Construire et rénover des équipements sportifs
• Subventions aux projets spécifiques d'associations
• Pack'loisirs

Soutien aux clubs sportifs

Le sport suscite depuis toujours un enthousiasme collectif. Il est un vecteur de plaisir et fédère un grand nombre de personnes. Les clubs sportifs bénéficient d'un soutien important du Département de l'Isère pour les déplacements des jeunes, le matériel.

Pour qui ?

• Les clubs sportifs, de haut niveau ou non
• Les clubs handisport
• Les associations et les manifestations sportives à rayonnement départemental

Pour quoi ?

Le Département de l'Isère accompagne les associations sportives, qu'elles soient de haut niveau ou non, pour le financement de leurs actions, apporte son soutien aux associations handisports et de sport adapté au titre de leur fonctionnement, et de l’achat de matériel sportif permettant une meilleure autonomie des athlètes handicapés.

Comment en bénéficier ?

Découvrez ci-dessous les différentes modalités, remplissez les formulaires en téléchargement et renvoyez-les aux contacts mentionnés dans les documents.

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Dépôt des dossiers

Par courrier :

Département de l’Isère

Direction de l’éducation, de la jeunesse et du sport
Service Jeunesse et sport
CS 41096
38 022 Grenoble cedex 1

Nos bureaux :

17-19 rue Commandant l’Herminier
Cité administrative DODE
Bâtiment 3
38000 Grenoble

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.

Sport de haut niveau - Le contrat d'objectifs Sport Isère

Le Département, au titre de sa politique sportive, accompagne le dynamisme du sport isérois en soutenant les CLUBS du Département évoluant au plus haut niveau de leurs compétitions, à travers une aide globale pluriannuelle, le « Contrat d’Objectifs Sport Isère » (COSI), définie sur la base d'un programme d'actions qui véhiculent des valeurs sportives, citoyennes et de santé publique.

Les objectifs

Via ce dispositif le Département souhaite :

• Soutenir financièrement les associations pour les accompagner dans le développement de leurs projets ;
• Accompagner les clubs en priorité dans leurs actions de recherche de performances sportives et dans leurs actions de formations sportives de haut niveau ;
• Encourager, la découverte et l’initiation des pratiques sportives au plus grand nombre et à ceux qui sont éloignés ;
• Favoriser l’accès, la découverte des sports à un plus grand nombre afin de faire connaitre les bienfaits du sport sur la santé ;
• Soutenir la formation et le développement de structures sportives comme lieu d’intégration et de cohésion sociale.

Les clubs de sports collectifs
 

Pour les clubs de sports collectifs, ce soutien se matérialise par une aide globale décomposée en deux volets :

• le soutien à la performance des clubs défini à partir de leur niveau de compétition et de la présence éventuelle d’un centre de formation de haut-niveau labellisé et homologué par la fédération sportive délégataire ;
• le soutien à l’animation territoriale défini par les actions proposées par les clubs afin de mettre en œuvre des dynamiques au sein de leur territoire sur l’un des axes suivants : sport féminin, sport santé, sport et handicap, sport et lien social.

Critères :

La discipline sportive doit être reconnue de haut niveau par le ministère des sports.

Le club doit compter au moins une équipe « senior » masculine et/ou féminine engagé(es) dans un championnat national.
Seules les équipes « premières » masculine et/ou féminine sont prises en compte pour l’attribution de la subvention « Sport de haut niveau ».

Modalités d’attribution de l’aide :

Le comité sportif départemental transmet au Département la liste des clubs dans sa discipline répondant aux critères ci-dessus, AVANT LE 1er AOUT pour la nouvelle saison sportive.

Les clubs de sports individuels
 

Pour les clubs de sports individuels, ce soutien se matérialise par une aide globale décomposée en deux volets :

• le soutien à la performance défini à partir du nombre d’athlètes inscrit sur la liste ministérielle des sportifs de haut niveau (toutes catégories confondues), le nombre de licenciés et notamment les effectifs féminins et mineurs, le nombre de salariés de l’association ;
• le soutien à l’animation territoriale défini par les actions proposées par les clubs afin de mettre en œuvre des dynamiques au sein de leur territoire sur l’un des axes suivants : sport féminin, sport santé, sport et handicap, sport et lien social.

Les sports individuels, tels que l’athlétisme, le badminton, le tennis, le tennis de table, le duathlon, le triathlon, etc. pour lesquels des compétitions sont organisées également par équipe (championnats interclubs), relèvent de la catégorie SPORTS INDIVIDUELS.

Critère :

Le club doit compter au minimum un sportif de haut niveau inscrit sur la liste du ministère des Sports au 1er JANVIER 2024.

Modalités d’attribution de l’aide :

Le comité sportif départemental transmet le dossier de candidature, reçu du Département au cours du 4ème trimestre, aux clubs dans sa discipline répondant au critère indiqué ci-dessus.
Il appartient à chaque club de déposer chaque année un dossier de candidature AVANT LE 20 JANVIER pour la saison sportive en cours.

Envoyer l’ensemble du dossier de candidature accompagné des pièces justificatives à l’adresse :
Conseil départemental de l’Isère
Direction de l’éducation, de la jeunesse et du sport
Service jeunesse et sport
CS 41096
38022 Grenoble Cedex 01
Ou via www.isere.fr/contact

Déplacements des jeunes de 11 à 18 ans

Dernière mise à jour le 21 mars 2023

Associations sportives, le Département vous soutient financièrement. Il s'agit d'une aide aux frais de déplacement des jeunes âgés de 11 à 18 ans dans le cadre de leur participation à un championnat départemental, régional ou national.

Sports individuels et multisports (FSCF et UFOLEP) toutes disciplines confondues :

• Calcul de l’aide par licencié et non en fonction du nombre de disciplines qu’il pratique
• Prise en compte de la tranche d’âge correspondant au niveau « collège » : comptabilisation des licenciés âgés de 11 à 18 ans
• Aide forfaitaire par licencié évoluant en championnat
  • Championnat départemental : 15 € par licencié
  • Championnat régional : 18 € par licencié
  • Championnat national : 22 € par licencié

Sports collectifs (Basketball / Volleyball / Water-polo Baseball-Softball/Cheerleading/Floorball/Football/Football américain/Handball/Hockey subaquatique/Hockey-sur-gazon/Hockey-sur-glace/Roller hockey/Rink hockey/Rugby)

• Calcul de l’aide par équipe
• Prise en compte des équipes dont la tranche d’âge des licenciés est comprise de 11 à 18 ans
• Exceptionnellement : prise en compte des licenciés lorsque les catégories sportives le justifient dans la discipline. Ex : Au baseball, la catégorie « U12 » correspond aux licenciés de 10 et 11 ans.
• Aide forfaitaire par équipe engagée en championnat.
  • Championnat départemental : 175 € par équipe
  • Championnat régional : 300 € par équipe
  • Championnat national : 500 € par équipe

Attention : Date limite de dépôt du dossier : le 1er septembre

Remplissez le formulaire et utilisez le service en ligne "Contact-démarches" pour envoyer votre demande.

Formulaire à télécharger

Sport scolaire (UNSS et UGSEL) :

L’aide est attribuée en fonction du nombre de kilomètres effectif réalisé par les collégiens pour participer à des championnats départementaux, régionaux et nationaux. Ces informations sont communiquées par les comités départementaux exclusivement.

Depuis 2017

Afin d’encourager ces jeunes sportifs, une aide exceptionnelle pouvant aller jusqu’à 1 000 € récompensera les clubs qui auront participé à une finale de championnat de France dans l’année.

Il appartient au club de solliciter chaque année l’aide du Département en complétant, à la fin de la saison sportive, la page dédiée du dossier de demande d’aide pour les déplacements des jeunes.

Acquisition de matériel sportif

Le Département accompagne les associations sportives ainsi que les comités départementaux, dont le siège social est en Isère, pour l'achat de matériels sportifs, pédagogiques, d'entraînement et informatique.
 

Pour qui ?

Aide réservée aux associations sportives et comités départementaux affiliées à une fédération sportive et non rattachées à une entreprise publique ou privée.

Critères

• Instruction des dossiers de demande d’aide départementale à partir d’un montant minimum de devis de 1000 euros TTC.
• Limitation de la subvention allouée au même organisme à 30 000 € sur 3 ans.
• Plafonnement de la dépense subventionnée à 30 000 €.
• L’aide peut varier de 10  à 30 % maximum pour les associations de 10 à 40% maximum pour les comités départementaux (sur avis de la commission technique composée du mouvement sportif, de la direction de la cohésion sociale et de la direction de l'éducation et de la jeunesse).

Attention ! Ne sont pas éligibles :
- Les demandes portant sur des achats déjà réalisés, sur présentation de factures.
- Les demandes de financement portant sur des tenues sportives (textiles) ou de la bagagerie.
- Les demandes de financement portant sur des véhicules.

Comment en bénéficier ?

• Remplissez le dossier de demande de subvention
• Adressez le au service jeunesse et sport du Département de l'Isère.
• Toute demande de subvention doit être déposée auprès du service des sports avant l’acquisition du matériel sportif.

La commission d’attribution de cette aide se réunit au cours des mois de juin et octobre. Le dépôt des dossiers doit se faire avant le 1er mai, pour un passage en Commission permanente courant 1er semestre de l'année et avant le 1er septembre pour un passage en Commission permanente courant 2ème semestre de l'année.

Formulaire clubs sportifs à télécharger   Formulaire comités à télécharger

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.​​​​​​​

Aide à l'acquisition de minibus

Le Département soutient les associations sportives dans le cadre des déplacements et propose de mieux les accompagner en participant à une aide pour l’acquisition d’un minibus.

Afin de toucher tous les territoires isérois, les dossiers seront instruits sur la base d’une répartition géographique sur le territoire isérois en fonction du nombre de demandes par territoire au prorata du nombre d’associations sportives et du nombre de licenciés.

Pour qui ?

Aide réservée aux associations dont le siège social est en Isère et affiliées à une fédération sportive nationale et non rattachées à une entreprise publique ou privée ;

Critères

Plafonnement de la dépense subventionnable (en € TTC) à :

• 35 000 € pour un véhicule neuf        
• 25 000 € pour un véhicule d’occasion de moins de 3 ans

Pour l’acquisition d’un minibus bénéficiant d’aménagement pour les personnes à mobilité réduite, la dépense subventionnable est de :

• 42 500 € pour un véhicule neuf
• 32 500 € pour un véhicule d’occasion de moins de 3 ans

Montant de l’aide : 50 % sur la base du devis (en € TTC)

Un seul minibus (véhicule à partir de 7 places) subventionnable par structure.

Les dossiers doivent être exclusivement déposés par l’association bénéficiaire, l’intervention d’un intermédiaire entrainera le refus de la demande.

Comment en bénéficier ?

Téléchargez le dossier de demande d'aide à l'acquisition d’un minibus.

Formulaire à télécharger

Date limite de dépôt des dossiers : le 1er mai de l'année en cours.

Par email :

Utilisez le formulaire de contact.​​​​​​​

Handisport et sport adapté

Le Département de l’Isère apporte son soutien aux associations iséroises pour leurs projets « sport et handicap » compte tenu de leur spécificité et des besoins particuliers pour leur développement.
Les sportifs en situation de handicap, licenciés dans une association iséroise peuvent bénéficier d’une aide à l’acquisition de matériel pour leur pratique sportive par le biais de leur club. Par ces aides, le Département de l’Isère souhaite apporter des solutions pertinentes dans l’accompagnement de la pratique sportive des personnes en situation de handicap.

Pour qui ?

Les structures associatives iséroises affiliées à une fédération sportive.
Les sportifs licenciés dans un club isérois.

Pour quoi ?

1. Aide à l’activité des clubs handisport et de sport adapté
2. Aide pour l’organisation d’une manifestation sportive accueillant des sportifs handisport ou sport adapté                         
3. Aide aux associations et aux athlètes à l’acquisition de matériel à destination d’une pratique handisport ou sport adapté                            
4. Aide au sport de haut niveau handisport et sport adapté
5. Aide pour projets spécifiques d’intérêt départemental dans une thématique de développement d’une activité handisport ou sport adapté

Comment en bénéficier ?

Un dossier unique permet aux structures et aux sportifs avec l’appui de leur club, de présenter leurs demandes auprès du Département.

Formulaire à télécharger

Date limite de dépôt des dossiers :

Le 1er septembre 2023

Envoyer l’ensemble du dossier de subvention accompagné des pièces justificatives à l’adresse :
Conseil départemental de l’Isère
Direction de l’éducation, de la jeunesse et du sport
Service jeunesse et sport
CS 41096
38022 Grenoble Cedex 01

ou via www.isere.fr/contact

Manifestations sportives d'intérêt départemental

Le Département soutient les associations pour l’organisation de manifestations sportives iséroises d’intérêt départemental.

Critères d'éligibilité

• Vous organisez une manifestation sportive se déroulant en Isère
• Votre manifestation a un intérêt départemental
• Vous déposez le dossier de demande de subvention au minimum 1 mois avant le début de la manifestation.

L’intérêt départemental de la manifestation