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Dotations annuelles de fonctionnement 2019 des collèges publics et cités mixtes
Conseil départemental
du
19/10/2018
Politique :
07- Education
Commission :
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport
Direction :
DGA chargée de la famille
Date de publication :
30/10/2018
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Délibération
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31,5ko
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Rapport
Type du fichier :
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Taille du fichier :
34,8ko
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Annexe
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24,7ko
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Annexe
Type du fichier :
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29,1ko
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Contrat pour l'affermage de la gestion et l'exploitation de la restauration à la cité scolaire Europole. Choix du délégataire
Commission permanente
du
29/06/2018
Politique :
07- Education
Commission :
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport
Direction :
DGA chargée de la famille
Date de publication :
11/07/2018
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Délibération
Type du fichier :
.pdf
Taille du fichier :
32,6ko
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Annexe
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91ko
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Rapport
Type du fichier :
.pdf
Taille du fichier :
37,7ko
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Avenant n°1 au « contrat pour l’affermage de la gestion du service de restauration de la Cité Scolaire Internationale Europole située à Grenoble »
Commission Permanente
du
30/06/2023
Politique :
Education
Commission :
Commission Education, jeunesse, sport
Direction :
Direction de l'éducation, de la jeunesse et du sport
Date de publication :
04/07/2023
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Délibération
Type du fichier :
.pdf
Taille du fichier :
77,6ko
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Annexe
Type du fichier :
.pdf
Taille du fichier :
161,6ko
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Rapport
Type du fichier :
.pdf
Taille du fichier :
72,4ko
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Attribution du contrat d'affermage pour la gestion du service de restauration scolaire de la cité scolaire Europole à Grenoble
Commission Permanente
du
22/07/2022
Politique :
Education
Commission :
Commission Education, jeunesse, sport
Direction :
SAF DEJS
Date de publication :
25/07/2022
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Délibération
Type du fichier :
.pdf
Taille du fichier :
68,9ko
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Rapport
Type du fichier :
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Taille du fichier :
73ko
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Annexe
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596,8ko
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Annexe
Type du fichier :
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Taille du fichier :
474,3ko
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Renouvellement de la délégation de service public pour la restauration scolaire de la cité scolaire internationale Europole
Commission Permanente
du
10/12/2021
Politique :
Education
Commission :
Commission Education, jeunesse, sport
Direction :
SAF DEJS
Date de publication :
13/12/2021
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Délibération
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68,7ko
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Rapport
Type du fichier :
.pdf
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78,8ko
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Annexe
Type du fichier :
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Taille du fichier :
137,8ko
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Avenant pour le contrat d'affermage relatif à la "délégation de service public pour la gestion du service de restauration de la cité scolaire internationale Europole"
Commission Permanente
du
29/01/2021
Politique :
Education
Commission :
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport
Direction :
Direction de l'éducation, de la jeunesse et du sport
Date de publication :
02/02/2021
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Délibération
Type du fichier :
.pdf
Taille du fichier :
68,9ko
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Annexe
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383,6ko
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Rapport
Type du fichier :
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71ko
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Rapport annuel d'activité de la concession "Gestion du service de restauration de la cité scolaire internationale Europole" pour l'année 2019 et mise à jour du rapport d'activité de la concession "Financement, conception, réalisation et exploitation du r...
Commission Permanente
du
11/12/2020
Politique :
Administration générale
Commission :
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Direction :
SAF DAJAM
Date de publication :
15/12/2020
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Délibération
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71ko
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Rapport
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.pdf
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75,6ko
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Annexe
Type du fichier :
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Taille du fichier :
1Mo
