Appels à projets

Dernière mise à jour, le 29 novembre 2023

Le Département lance plusieurs appels à projets dans différents domaines tout au long de l'année. Voici les derniers appels à projets avec leurs modalités et les dates limites de candidature.

Appel à projets pour la création de deux centres de loisirs spécialisés sur le territoire de l’Isère

Le Département lance dès le 29 novembre 2023 un appel à projet innovant qui a pour but la création de deux centres de loisirs spécialisés sur le territoire de l’Isère.
Le besoin identifié porte sur la prise en charge de deux unités de 15 mineurs âgés de 5 à 14 ans, confiés prioritairement aux assistants familiaux dans le cadre de la protection de l’enfance.

Ces dispositifs permettront l’accueil d’enfants présentant un handicap ou nécessitant une prise en charge adaptée à leurs troubles.
Deux lots seront ouverts sur le « centre Isère » et le « Nord Isère » afin d’offrir à tous les enfants confiés aux assistants familiaux un accès à ce dispositif dans le cadre du droit au répit des assistants familiaux instauré par la loi Taquet.

Découvrez le calendrier prévisionnel.

Date limite des candidatures : le 29 janvier 2024, 16h.

Télécharger le cahier des charges et ses annexes.

Appel à candidature - Initiative pour le Développement des résidences Autonomie (IDRA)

A travers cet appel à candidature, l’Union Européenne, la CNAV, la CARSAT et le Département souhaitent soutenir les opérations de création de nouvelles places de résidence autonomie sur le Département de l’Isère par l’attribution de subventions d’investissement.
Les porteurs de projet devront candidater avant le 31 mars 2024.

Télécharger le cahier des charges.

Appel à projets Biodiversité 2024 : « Soutien du Département de l’Isère en faveur de la diversité du vivant ».

Le Département décide d’agir pour préserver et reconquérir de la biodiversité avec cet appel à projets Biodiversité 2024 : « Soutien du Département de l’Isère en faveur de la diversité du vivant ».

Découvrez l’appel à projets :

Pour constituer votre dossier de candidature, découvrez les documents à télécharger :

NB: la session 2024 de l’Appel à projets est ouverte aux actions de « Recherche & Développement » (axe 4).

Date d’ouverture de l’Appel à projets Biodiversité 2024 : 15 novembre 2023.

Date limite de dépôt des candidatures : 19 janvier 2024 inclus.

Envoyez votre dossier de candidature au service Patrimoine naturel de la direction de l’Aménagement du Conseil départemental de l’Isère :

Le dépôt des dossiers de candidature est préconisé par voie dématérialisée, par courriel à l’adresse suivante : ledepartement@isere.fr ;

la voie postale devant rester l’exception (Conseil départemental de l’Isère - Annexe de l’Hôtel du Département - Direction de l’Aménagement - Service Patrimoine naturel - 9 rue Jean Bocq – 38000 Grenoble).

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) Transformation pour subventionner les projets à destination des persones âgées et/ou personnes en situation de handicap

Le Département lance un Appel à manifestation d'intérêt (AMI) Transformation pour subventionner des projets à destination des personnes âgées et/ou personnes en situation de handicap pour "anticiper, innover et accompagner" en Isère.

Les catégories de projets éligibles sont :

- Habitat inclusif

- Service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) dans le cadre des plans d’aides

- Établissement pour personnes âgées et adultes en situation de handicap

- Accueil pour les enfants en situation de handicap avec mesure de protection

- Activité de prévention (hors ESMS), permettant le « bien vivre »

Cet appel à candidature est lancé jusqu’au 15 février 2024 inclus. Pour découvrir les modalités et déposer votre candidature, télécharger le document :

L'appel à manifestation d'intérêt (AMI) Transformation

Appel à candidature – Installation de plusieurs « Food Trucks » dans le parc de la Maison Bergès

Le Département de l’Isère souhaite développer plusieurs offres de « Food Trucks » (petite restauration : crêpes, burgers, soupes, boissons, goûters) à destination des visiteurs de la Maison Bergès lors des évènements suivants, organisés dans le cadre de « Lumière à la Maison Bergès » :

Mercredi 07 février à partir de 16h jusqu’à 21h et vendredi 09 février de 18h à 21h (crêpes + soupes)
Mercredi 14 février à partir de 16h jusqu’à 21h et vendredi 16 février de 18h à 21h (crêpes + soupes)
Mercredi 21 février à partir de 16h jusqu’à 21h et vendredi 23 février de 18h à 21h (burgers + soupes)
Mercredi 28 février à partir de 16h jusqu’à 21h et vendredi 01 mars de 18h à 21h (burgers + soupes)
Dimanche 03 mars de 11h à 14h (burgers + soupes)

Un appel à candidature est lancé jusqu’au 22 novembre inclus. Pour découvrir les modalités, télécharger les documents :

Appel à projets permanent : « Un arbre un habitant en Isère »

Le Département de l’Isère lutte contre le réchauffement climatique et se dote d’une politique ambitieuse pour favoriser la plantation d’arbres à travers le programme « Un arbre un habitant en Isère », soit plus d’un million d’arbres à planter d’ici 2028.

Le projet « Un arbre, un habitant en Isère » s’inscrit pleinement dans la nouvelle Politique de transition écologique (PTE) du Département, en positionnant le végétal en tant qu’élément d’adaptation du territoire au changement climatique (diversification des essences forestières, prévention des risques, préservation des sols et de la biodiversité, rafraîchissement des espaces urbanisés…) et de stockage du carbone. Ce projet revêt un caractère éminemment transversal des politiques départementales : forêt, agriculture, environnement, ruralité, éducation, constructions publiques, voirie…

Il se décline selon quatre axes :

un axe forestier à destination en grande majorité des forêts publiques et également des forêts privées.
un axe agricole à destination des agriculteurs isérois, des établissements de formation agricole situés en Isère, des collectivités propriétaires de terrains agricoles loués à des agriculteurs, principalement pour la plantation de haies.
un axe cadre de vie à destination des collectivités, notamment en milieu urbain et centres-bourgs, pour encourager la réalisation de plans de végétalisation et d’îlots de fraîcheur, en favorisant les plantations à forte plus-value (arbres d’alignement, jardins publics, vergers…). Cet axe est également ouvert aux Ehpad du Département.
un axe patrimoine départemental dans les collèges ou les bâtiments départementaux. Des actions spécifiques de sensibilisation, notamment avec les collégiens dans le cadre du Pass isérois du collégien citoyen (PICC), seront proposées.

Consulter la délibération-cadre

Par délibération en date du 20 octobre 2023, l’Assemblée départementale a voté le principe d’un appel à projets permanent, avec dépôt des dossiers au fil de l’eau pour :
- l'axe « forestier » à destination des propriétaires forestiers publics et privés
- l'axe « cadre de vie » à destination des communes, des regroupements de communes et des Ehpad de l’Isère

L’Assemblée départementale a également approuvé les modalités d’intervention pour l’axe « agricole » à destination des agriculteurs isérois, des établissements de formation agricole situés en Isère, des collectivités propriétaires de terrains loués à des agriculteurs.

Les dossiers peuvent être déposés à tout moment.

Plus d'informations sur "Un arbre, un habitant en Isère"

Appel à projets 2021-2024 : Soutien aux Tiers-lieux en milieu rural

La vitalité des territoires ruraux doit s’appuyer sur l’opportunité du télétravail, qui a connu un développement inédit avec la crise COVID. Elle nécessite également d’exploiter toutes les possibilités offertes aujourd’hui par le numérique, ce qui nécessite une maitrise des outils et des usages par le plus grand nombre. Ces deux points d’appui sont générateurs de nouveaux projets et de nouveaux services, et singulièrement au sein des espaces collaboratifs que sont les Tiers-lieux.

A travers cet appel à projets, le Département souhaite mailler le territoire départemental d’un réseau de Tiers-lieux d’activité en milieu rural et péri-urbain, pour diminuer l’impact des trajets domicile-travail et attirer de nouveaux actifs, et s’appuyer sur les Tiers-lieux pour renforcer l’offre de médiation numérique en proximité, et favoriser l’innovation.

Le Département souhaite que les collectivités territoriales soient impliquées dans la démarche, afin de prendre en compte les besoins des territoires ruraux.

L’appel à projetsTtiers-lieux a pour objectif de permettre le repérage, l’accompagnement, l’instruction et l’attribution d’un soutien départemental aux projets de création de Tiers-lieux pour l’amorçage de projets, et de développement de Tiers-lieux déjà ouverts.

Le soutien du Département peut être accordé aux structures de droit privé et public pour un Tiers-lieu implanté dans le département de l’Isère et rayonnant sur un territoire rural :

Associations
Entreprises, structures de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS), Société coopérative d’intérêt collectif (SCIC)
Collectivités territoriales et leurs regroupements
Etablissements publics

Dans le cas d’un projet mixte associant plusieurs maitres d’ouvrage, des conventions décriront les objectifs partagés et engagements de chacun.

Plus d'informations sur le soutien aux Tiers-lieux.

Comment procéder ?

Un appel à projet est lancé sur la période 2021/2024.

Téléchargez les documents suivant :

Règlement de l'appel à projets
Dossier de candidature

Déposez un dossier de candidature à l’appel à projets.

Si la candidature répond aux objectifs du dispositif, le Département prend contact pour échanger et constituer le dossier de demande de subvention.

Par courrier :
Jean-Pierre Barbier - Président du Conseil départemental de l’Isère
Hôtel du Département
7 rue Fantin Latour - CS 41096
38022 Grenoble cedex 1

Par email :
tierslieux@isere.fr