Les Commissions Locales d’Information (CLI)

  • Sécurité

Les CLI organisent la concertation et informent les citoyens autour des 3 sites nucléaires isérois.

Les sites nucléaires isérois

L’Isère compte 3 sites nucléaires :

  • l’Institut Laue-Langevin, à Grenoble, composé d’un réacteur de recherche fournissant des neutrons aux scientifiques du monde entier,
  • le site de Creys-Malville, ancien réacteur Superphénix, actuellement en démantèlement,
  • le Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Saint-Alban Saint-Maurice, vers Vienne, qui produit environ ¼ de l’électricité annuelle de la région Rhône-Alpes.

Les commissions locales d'information

Les CLI sont des instances, existantes pour chacun des sites, qui sont en charge d’une mission générale d'information et de concertation en matière :

  • de sûreté nucléaire,
  • de radioprotection,
  • d’impact des activités nucléaires sur les personnes et sur l’environnement.

Vous trouverez, dans cet espace, tous les comptes-rendus et présentations commentées lors des réunions des trois CLI de l’Isère.

Une réunion annuelle publique est également ouverte à tous les citoyens désireux de s’informer sur ces sujets.

Consultez les comptes-rendus et présentation des CLI de l’Isère

    L’encadrement des Installations Nucléaires de Base en France

    En France, la sécurité et la sûreté des Installations Nucléaires de Bases (INB) sont strictement encadrées :

    • le premier acteur de la surveillance nucléaire est l'exploitant lui-même. Il a la responsabilité directe de la sécurité et de la sûreté des installations qu'il exploite,
    • l'exploitant est lui-même contrôlé par l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN), autorité administrative indépendante, qui, au nom l'Etat, est chargée d’assurer le contrôle de la sûreté nucléaire et la radioprotection,
    • l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) est l’expert technique public en matière de recherche et d’expertise sur les risques nucléaires et radiologique sur lequel peut s’appuyer l’ASN.

    Enfin, les Commissions Locales d'Informations (CLI) organisent la concertation et participent à la diffusion de l’information à l'ensemble des citoyens. Elles constituent, aux côtés de l'ASN et de l'IRSN, le "pilier démocratique" du contrôle de l'activité nucléaire en France.

    La loi relative à la transparence et la sécurité en matière nucléaire de juin 2006 (loi TSN), a donné aux Départements un rôle important en matière de suivi des Installations Nucléaires de Base. Cette mission est assurée par les CLI que le Département préside et anime. Le décret du 14 mars 2019 réaffirme le rôle pivot des CLI dans l’information des citoyens.